CHATEAU PENEAU
Présentation de la marque CHATEAU PENEAU
Déposée le 5 août 1996 par la société CHATEAU PENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PENEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU PENEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PENEAU arrivera à expiration en date du 5 août 2026.
CHATEAU PENEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Inscription le 26 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250529 - Publication au BOPI 1998-02-26
Inscription le 26 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250530 - Publication au BOPI 1998-02-26
Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333396 - Publication au BOPI 2007-02-02
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2640227 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-02-08